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Question:

Qu'est ce qu'un procès de novo ?



Réponse :

Le procès de novo est la reprise d'un procès déjà instruit, soit parce que le premier procès est entaché d'une irrégularité, soit parce qu'on en a appelé du jugement rendu. À la différence de l'appel, dans un procès de novo on recommence le procès. Le procès de novo permet entre autre de recevoir, lors de l'audition, une preuve totalement différente de celle entendue en première instance. Le tribunal peut aussi considérer de nouveaux éléments de preuve pour rendre sa décision.

Albert MAYRAND, Dictionnaire de maximes et locutions latines utilisées en droit, 3e éd., Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1994, p. 106.


Avis

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